Dépôt APP

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Enregistrement d'Adonis auprès de l'APP

L’UCPI (Unité Contrats et Propriété Intellectuelle) à procédé à l’enregistrement du logiciel auprès de l’APP (Agence pour la Protection des Programmes)
Le numéro suivant lui a été attribué : IDDN.FR.001.040034.000.R.P.2011.000.31235.

Ce numéro, qui constitue la carte d’identité de l’œuvre, a vocation à accompagner l’œuvre dans toutes ses diffusions.

Dépôt APP_2011

Date de modification : 16 août 2023 | Date de création : 30 novembre 2016 | Rédaction : Dumas V.